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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V
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ROYALE LIMOUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE LIMOUSINE
S.C.A.B.E.V., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3269517
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
ROYALE LIMOUSINE de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque ROYALE LIMOUSINE

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V., Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France.

La marque ROYALE LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE LIMOUSINE est expirée depuis le 20 janvier 2014.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE LIMOUSINE , SCAVO , BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE , LE BOEUF DE LA CONTREE , LE VEAU SAVOUREUX , BOEUF D'ANVIAL , Flaveur du Bocage , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V., Société Anonyme - B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V., Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2, Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes à savoir viande bovine bénéficiant de l'indication géographique protégée « veau du limousin ». Animaux vivants à savoir bovins élevés selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée “ veau du limousin ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.